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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU D'ARSAC
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RUBAN BLEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBAN BLEU
CHATEAU D'ARSAC, SARL

Numéro de dépôt :
1564976
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque RUBAN BLEU

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU D'ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBAN BLEU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU D'ARSAC domicilié(e) - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU D'ARSAC domicilié(e) - 33460 - ARSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBAN BLEU est expirée depuis le 7 décembre 2019.

CHATEAU D'ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LE MARIAGE DU GOUT ET DU BEAU , WINEMAKERS COLLECTION , BLANC BEC , PROPHETIE , KID D'ARSAC , CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC , Cuvée Scooter , ONCE UPON A WINE , GAMIN D'ARSAC , CHATEAU MONTEIL D'ARSAC


CHATEAU D'ARSAC, SARL - 33460 - ARSAC - France - SIREN 459202198


CHATEAU D'ARSAC - 33460 - ARSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152374 - Publication au BOPI 1999-09-03

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2413123 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-06

Vins